Catégories
> MT DROIT - JUSTICE > DROIT > LEGISLATION > CONVENTION > CONVENTION INTERNATIONALE
CONVENTION INTERNATIONALE |
(36)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
texte imprimé
Qu'est-ce qu'une drogue? La distinction entre drogues licites et drogues illicites a-t-elle un fondement scientifique?Quelle est la différence entre une drogue et un médicament?Pourquoi et comment consomme-t-on des drogues?Pourquoi et comment ce[...]texte imprimé
Rapport en trois parties sur le phénomène drogues en Belgique. La première partie traite des mesures législatives, administratives et sociales prises par l'Etat pour assurer l'application des traités internationaux concernant les stupéfiants et [...]texte imprimé
Si les frontières intérieures des Etats de l'Union européenne disparaissent peu à peu et si la libre circulation des personnes devient donc réalité, on ne peut plus faire l'économie d'une réflexion approfondie sur la notion d'ordre public europé[...]texte imprimé
Rapport en trois parties sur le phénomène drogues en Belgique. La première partie traite des mesures législatives, administratives et sociales prises par l'Etat pour assurer l'application des traités internationaux concernant les stupéfiants et [...]texte imprimé
Rapport en trois parties sur le phénomène drogues en Belgique. La première partie traite des mesures législatives, administratives et sociales prises par l'Etat pour assurer l'application des traités internationaux concernant les stupéfiants et [...]texte imprimé
Rapport en trois parties sur le phénomène drogues en Belgique. La première partie traite des mesures législatives, administratives et sociales prises par l'Etat pour assurer l'application des traités internationaux concernant les stupéfiants et [...]texte imprimé
Rapport en trois parties sur le phénomène drogues en Belgique. La première partie traite des mesures législatives, administratives et sociales prises par l'Etat pour assurer l'application des traités internationaux concernant les stupéfiants et [...]texte imprimé
texte imprimé
OMS ; COMITE OMS D'EXPERTS DE LA PHARMACODEPENDANCE | Genève : OMS | Série de rapports techniques | 1991Le présent rapport contient les recommandations d'un Comité OMS d'experts chargé d'examiner les données relatives aux substances psychoactives afin d'apprécier la nécessité de les placer sous contrôle international en vertu de la Convention sur [...]