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La lutte contre le commerce illicite du tabac représente un défi de taille dans le contrôle du tabagisme. Au Québec, comme ailleurs au pays, la vente de produits du tabac de contrebande a pour effet de restreindre l’efficacité de la taxation com[...]
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BRAZEAU R. ; BURR N. ; BREWERS ASSOCIATION OF CANADA | Otawa : Brewers associations of Canada | 1993La première partie de ce rapport décrit, dans 23 pays, les types et quantités de boissons consommées, les licences, l'âge des consommateurs, la publicité, les prix, les contrôles, les problèmes de circulation routière, les taxes, etc... La deuxi[...]Article : texte imprimé
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SIMMAT DURAND L. ; ROUAULT T. |Dans TOXIBASE (n° 3)Cet article présente un bilan de l'application des obligations de soins en France pour les toxicomanes en alternative aux mesures pénales. La loi de 1970 sur la toxicomanie introduit l'obligation de soins qui peut être proposée à l'usager à l'en[...]
