| Titre : | Procédure pénale |
| Auteurs : | Bayer, J-P ; Berbuto, S., Auteur ; de Beco, R., Auteur ; ET AL., Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | L'Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique, 2021 |
| Format : | 164 p. |
| Note générale : | Les présentes notes ont pour seul but de faciliter l’accès à la justice pénale, de familiariser l’avocat stagiaire à une discipline exigeante, où rien ne remplacera la pratique. Elles ont été rédigées avec le souci d’une approche concrète des difficultés rencontrées par les jeunes avocats, qui se trouvent confrontés non seulement aux règles de la procédure mais aussi et surtout aux pratiques quotidiennes non codifiées dont la connaissance est indispensable pour s’y retrouver sans risquer de commettre de graves erreurs. |
| Langues: | Français |
| Catégories : | TOXICOMANIE ; ADDICTION ; DROGUE ; BELGIQUE ; LEGISLATION ; DROIT PENAL ; JUSTICE REPARATRICE ; CRIMINALITE ; PROCEDURE ; DROIT DE LA DROGUE ; PROBATION ; INFORMATION |
| Mots-clés: | PROBATION ; ADDICTION ; DROGUE ; BELGIQUE ; LEGISLATION ; DROIT PENAL ; MEDIATION PENALE ; SURSIS ; LOI DE 1921 |
| Résumé : |
Ce document contient les chapitres suivants :
1. L'information 2. L'instruction et la détention préventive ordinaire 3. La fin de l'instruction et le règlement de procédure 4. Les droits reconnus à toute personne entendue, à la personne lésée, à la partie civile et à l’inculpé 5. Le contrôle de l’instruction 6. L’audience 7. Le procès pénal sous l’angle de la victime 8. Les voies de recours 9. La réhabilitation 10. Les décisions pénales des cours et tribunaux 11. Exécution des peines Bibliographie |
| Note de contenu : | INTERVENANT |
| Public cible : | Intervenant |
| Catalogueur : | Nadja |
| En ligne : | https://carrefourdesstagiaires.com/wp-content/uploads/2021/09/Avocat_PROCEDURE-PENALE_2021-1.pdf |
Exemplaires
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| aucun exemplaire |
