Catégories
 > MT DROIT - JUSTICE > DROIT > JURISPRUDENCE
JURISPRUDENCE
Commentaire :
Ensemble des décisions de justice publiées, qui interprètent et précisent le sens des textes de droit et, le cas échéant, complètent les lois et les règlements. (20)
|
(6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
Christine Guillain, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge. Législation, doctrine, jurisprudence | 2023L’ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues. Dans la première partie de l’ouvrage, l’évolution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui s’est construite a[...]
Article : texte imprimé
La colonisation du Brésil par les Portugais a produit un important brassage de populations: les colons, les Indiens, les esclaves. Peu normé, le système d’organisation de la filiation et de transmission du nom de famille a laissé libre cours aux[...]Article : texte imprimé
Pierre angulaire de la pratique médicale, le secret professionnel est une notion rigoureuse chargée de protéger l’intimité du patient. Dans les années 90, et particulièrement depuis les lois de 97 sur l’information au patient, le praticien est d[...]Article : texte imprimé
Une récente décision de la Cour de cassation, sur l'obligation de protection des non-fumeurs (29 juin 2005), pose la question des moyens, des résultats et de la protection effective de la santé des travailleurs. Dans le monde du travail où la lo[...]Article : texte imprimé
"Cette étude met en perspective les liens cliniquement constatés entre l'alcoolisme masculin, un mode particulier de relation fantasmatique à la femme et une sexualité souvent abîmée (impuissance), parfois criminelle (violence, inceste). A parti[...]
Article : texte imprimé
"Selon la circulaire Wathelet (1993), en matière de stupéfiants, un magistrat a le pouvoir de s'écarter des règles strictement répressives à condition de justifier ses choix. Qu'en est-il des pratiques actuelles?|Pour aborder cette question, Pro[...]
